Règlement intérieur

• Chaque élève respecte les consignes de sécurité affichées dans les locaux et celles données par l'enseignant.
• Il est interdit de fumer ou de vapoter dans les locaux et les véhicules.
• Il est interdit de se présenter sous l'emprise de l'alcool, de stupéfiants ou de médicaments incompatibles avec la conduite. L'enseignant peut refuser d'effectuer la leçon ; elle est alors due.
• En cas d'accident ou d'incident, l'élève prévient immédiatement l'enseignant ou l'accueil.
• Les consignes d'évacuation en cas d'incendie sont affichées dans les locaux.

• L'élève se présente à l'heure avec son livret d'apprentissage et une pièce d'identité, avec une tenue et des chaussures adaptées à la conduite.
• Le téléphone est éteint ou en mode silencieux pendant la leçon.
• Toute leçon doit être annulée au moins 48 heures à l'avance, sauf motif légitime justifié ; à défaut, elle est due.
• Au-delà de 15 minutes de retard de l'élève, la leçon peut être annulée et rester due.

• Les élèves respectent les horaires des cours et le silence pendant les séries de tests.
• Le matériel mis à disposition est utilisé conformément à son objet et laissé en bon état.
• Il est interdit de manger dans la salle de code.

Chacun adopte un comportement respectueux envers le personnel et les autres élèves. Tout propos ou comportement discriminatoire, violent ou harcelant est interdit.

Tout manquement au présent règlement peut faire l'objet, selon sa gravité, d'un avertissement, d'une suspension temporaire de la formation ou d'une exclusion définitive. Aucune sanction ne peut être prise sans que l'élève ait été informé par écrit des griefs retenus et invité à présenter ses explications, éventuellement assisté de la personne de son choix. La sanction est motivée et notifiée par écrit.

Pour les actions de formation d'une durée totale supérieure à 500 heures, un délégué titulaire et un délégué suppléant sont élus dans les conditions prévues par le Code du travail. Les formations actuellement proposées ne sont pas concernées.

Toute réclamation peut être formulée selon la procédure de réclamation.